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Marques déposées par la société DOMAINE COURBIS
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Les Victors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Victors
DOMAINE COURBIS, EARL

Numéro de dépôt :
3818296
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
Les Victors de DOMAINE COURBIS

Présentation de la marque Les Victors

Déposée le 28 mars 2011 par la société DOMAINE COURBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Victors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE COURBIS domicilié(e) 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France.

La marque Les Victors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Victors est expirée depuis le 28 mars 2021.

DOMAINE COURBIS a également déposé les autres marques suivantes : Les Agathes , LA SABAROTTE , LE TRAM , LES ROYES , Les Tézards , Les Saveaux , Les Petits Prés , L'Aube , LES EYGATS , La Route du Tram


DOMAINE COURBIS, EARL - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 344011309


DOMAINE COURBIS - 0 ROUTE DE ST ROMAIN - 07130 - CHATEAUBOURG - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 12 juillet 2011 - Retrait partiel n°553513 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités à l'exception du Champagne et des vins mousseux.